Site officiel de la mairie de Melle en Deux-Sèvres

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Le conseil municipal se réunit une fois par mois dans une salle municipale d'une des communes délégués. La prochaine séance de conseil aura lieu le mercredi 20 janvier 2021 à 20h.

Vous trouverez ci-dessous la liste des procès-verbaux du conseil municipal des 12 derniers mois à télécharger :

Diaporama bilan des rapports d'activités 2019

Délibérations : n° 127, n°128, n°129, n°133, n°138, n°139, n°140

Annexes délibérations : n°104 statuts, n°104 charte, n°107 convention, n°107 courrier Préfet, n°109, n°118, n°119, n°120

Annexes délibérations : informations projets, investissements 1,informations projets, investissements 2informations projets, investissements 3

Annexes délibérations : n°083, n°086, n°086 convention, n°089

Délibérations : n°059, n°063, n°064, n°068, n°072, n°073, n°076, n°077

Annexes délibérations : n°048, n°054 convention, n°054 carte

Délibération : n°045

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