Conseil municipal du 3 décembre 2025

Le conseil municipal s'est réuni le mercredi 3 décembre 2025 à 20h, salle du conseil municipal en mairie de Melle. 

Procès verbal du conseil municipal

Ordre du jour prévu

1. Information/Décisions prises par M. le Maire dans le cadre des délégations qui lui ont été confiées le 15 novembre 2023
2. Ouverture des commerces de détail le dimanche sur le territoire communal en 2026 : principe et nombre
3. Communauté de communes Mellois en Poitou - service public d'assainissement : Rapport d'activité 2024 sur le prix et la qualité du service
4. Communauté de communes Mellois en Poitou - service public d'élimination des déchets : Rapport d'activité 2024 sur le prix et la qualité du service
5. Approbation des modifications statutaires de la Communauté de communes Mellois en Poitou : compétence "eau"
6. Attribution et autorisation de signature du marché public d'assurance applicable au 1er janvier 2026 pour une durée de quatre ans
7. Restructuration de bâtiments tertiaires et garages pour la création d'un "pôle des solidarités" - validation de l'APD
8. Engagement de la commune au sein du label Ecoquartier
9. Régularisation d'un compte budgétaire d'une fiche inventaire
10. Adhésion au Souvenir Français, délégation des Deux-Sèvres - Comité du Mellois
11. Convention de délégation de gestion du Pass'sport à l'Office des Sports et des Associations du Pays Mellois (OSAPAM)
12. Attribution du subventions de fonctionnement aux associations sportives
13. Attribution de subventions de fonctionnement aux associations culturelles et d'éducation populaire
14. Salle Anémone - Metullum : gratuité d'utilisation par Collectif QV
15. Compagnie MastocK : convention annuelle de soutien au développement de l'association
16. Association Melludik : subvention de soutien à la création
17. Bail emphytéotique d'une durée de 20 ans pour le bâtiment Croix Paillère à l'association "LE TRÉSOR"
18. Attribution ponctuelle de subventions de fonctionnement aux associations liées à l'environnement

Questions diverses