Conseil municipal du 15 octobre 2025

Le conseil municipal s'est réuni le mercredi 15 octobre 2025 à 20h, salle du conseil municipal en mairie de Melle. 

Procès verbal du conseil municipal

Liste des délibérations prises

(liste mise en ligne le 23 octobre 2025)

• 111) Ordonnances vertes – expérimentation
• 112) Appel à manifestation d’intérêt (AMI) « accélérateur d’initiatives pour les transitions »
• 113) Syndicats d'eau RPQS
• 114) Rapport d'activité de la Communauté de communes Mellois en Poitou
• 115) Statuts de la Communauté de communes Mellois en Poitou
• 116) Constitution d’une Commission d’Appel d’Offres
• 117) École de musique du Pays mellois : subvention en nature
• 118) Avis sur le Schéma de mutualisation Mellois en Poitou 2026-2028 entre la Communauté de communes et ses communes membres
• 119) Convention triennale de mutualisation entre la Commune de Melle et son CCAS : renouvellement 2025-2027
• 120) Contrat de prestation IRIS liée à l’éclairage public de Melle, secteur de Paizay le Tort et Saint Martin lès Melle
• 121) Subvention ponctuelle – Association Les Arts en Boule
• 122) Subvention ponctuelle – Association Bouillonnant.e.s

Convocation